Marque enregistrée - Marque en vigueur

DRAINOTEC
Monsieur PATRICE LAMBERT

Numéro de dépôt :
4595456
Date de dépôt :
31/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2029
DRAINOTEC de PATRICE LAMBERT

Présentation de la marque DRAINOTEC

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2019 par monsieur PATRICE LAMBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DRAINOTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-47 du 22 novembre 2019.

Le déposant est monsieur PATRICE LAMBERT domicilié(e) 2 AVENUE DE NORMANDIE - 06000 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PATRICE LAMBERT domicilié(e) 2 AVENUE D ENORMANDIE - 06000 - NICE - France.

La marque DRAINOTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4595456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRAINOTEC arrivera à expiration en date du 31 octobre 2029.


Monsieur PATRICE LAMBERT - 2 AVENUE DE NORMANDIE - 06000 - NICE - France


Monsieur PATRICE LAMBERT - 2 AVENUE D ENORMANDIE - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'eau ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions non métalliques ;

Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; fibres textiles ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.